L’an deux mille neuf, le vingt mai, à vingt heures trente, le conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Joseph CLOAREC, Maire

Etaient présents : Madame Marie-Thérèse MORIO, Messieurs Gilbert CHEVALIER, Yannick LE NEVE, Mesdames Catherine LESAGE-COGNAULT, Evelyne FAUCHET, Sylvie SALOMON, Maryse LE BRETON, Marie-Claude RIBOUCHON, Messieurs Roland AVRIL, Jean-Pierre JAFFRE Alban MOQUET, Gérard GUILLERON, Luc CANTELAUBE.

Absents excusés :
M. Yannick CAOUDAL a donné pouvoir à M. Joseph CLOAREC
M. Jean-Claude DEBLIQUY a donné pouvoir à M. Gilbert CHEVALIER,
M. Pascal DURAND,
Mme Annie AUDO a donné pouvoir à Mme Evelyne FAUCHET,
Mme Laurence LACOURT a donné pouvoir à Mme Marie Claude RIBOUCHON,
Mme Herveline LEJEUNE a donné pouvoir à M. Gérard GUILLERON,
M. Philippe MANGIN a donné pouvoir à M. Roland AVRIL,
M. Gilles LAUDRIN a donné pouvoir à M. Alban MOQUET,
M. Jérôme CHEVILLON a donné pouvoir à Mme Marie Thérèse MORIO.

Date de convocation : 11 mai 2009
Nombre de conseillers
En exercice :     23
Présents:         14           
Votants  :         22

Madame Catherine LESAGE-COGNAULT a été élue secrétaire.

L’an deux mille neuf, le trente et un mars, à dix neuf heures, le conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Joseph CLOAREC, Maire.

Etaient présents : Monsieur Yannick CAOUDAL, Madame Marie-Thérèse MORIO, Messieurs Gilbert CHEVALIER, Yannick LE NEVE, Madame Catherine LESAGE-COGNAULT, Monsieur Jean-Claude DEBLIQUY, Mesdames Evelyne FAUCHET, Sylvie SALOMON, Annie AUDO, Maryse LE BRETON, Marie-Claude RIBOUCHON, Laurence LACOURT, Monsieur Roland AVRIL, Madame Herveline LEJEUNE, Messieurs Philippe MANGIN, Alban MOQUET, Gérard GUILLERON, Luc CANTELAUBE, Gilles LAUDRIN, Jérôme CHEVILLON.

Absents excusés :
Monsieur Pascal DURAND a donné pouvoir à Monsieur Yannick LE NEVE
Monsieur Jean-Pierre JAFFRE a donné pouvoir à Monsieur Roland AVRIL

Date de convocation : 24 mars 2009
Nombre de conseillers
En exercice :     23
Présents:            21
Votants  :           23 (22 pour la 2009/3/10)

Madame Herveline LEJEUNE et Monsieur Jérôme CHEVILLON ont été élus secrétaires.

L’an deux mille neuf, le douze mars, à dix neuf heures, le conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Joseph CLOAREC, Maire.

Etaient présents : Monsieur Yannick CAOUDAL, Madame Marie-Thérèse MORIO, Messieurs Gilbert CHEVALIER, Yannick LE NEVE, Madame Catherine LESAGE-COGNAULT, Monsieur Jean-Claude DEBLIQUY, Madame Evelyne FAUCHET, Monsieur Pascal DURAND, Mesdames Sylvie SALOMON, Annie AUDO, Maryse LE BRETON, Marie-Claude RIBOUCHON, Laurence LACOURT, Monsieur Roland AVRIL, Madame Herveline LEJEUNE, Messieurs Alban MOQUET, Luc CANTELAUBE, Gilles LAUDRIN, Jérôme CHEVILLON.

Absents excusés :
Monsieur Pascal DURAND (questions n° 2009/02/03 à 2009/02/08 inclus) a donné pouvoir à Monsieur Yannick LE NEVE
Monsieur Philippe MANGIN a donné pouvoir à Madame Herveline LEJEUNE
Monsieur Jean-Pierre JAFFRE a donné pouvoir à Monsieur Roland AVRIL
Monsieur Gérard GUILLERON a donné pouvoir à Monsieur Gilles LAUDRIN

Date de convocation : 5 mars 2009
Nombre de conseillers
En exercice : 23
Présents: 19
Votants : 23

Madame Herveline LEJEUNE et Monsieur Jérôme CHEVILLON ont été élus secrétaires.

L'Instruction 85-147 MO du 20 Novembre 1985 précise que les crédits qui figurent à l'article 657 ne sont ouverts et ne peuvent faire l'objet d'une dépense effective qu'à raison d'une décision individuelle d'attribution. Cette délibération peut intervenir avant le vote du Budget Primitif sous réserve d'être reprise et complétée au besoin, lors du vote de celui-ci.

La subvention de fonctionnement attribuée tous les ans au Centre Communal d'Action Sociale apparaît à l'article 65736 et est donc soumise à décision individuelle.

DECISION

Le conseil municipal,
VU le code général des collectivités territoriales,
VU l’Instruction 85-147 MO du 20 novembre 1985,
CONSIDERANT le résultat de fonctionnement du centre communal d’action sociale pour l’exercice 2008,

Après en avoir délibéré et à l’unanimité,,
Article 1 : DECIDE d’attribuer une subvention de fonctionnement au centre communal d’action sociale de 5 000,00 € pour l’exercice 2009 (contre 3 885,90 € en 2008).

Article 2 : AUTORISE Monsieur le Maire ou son représentant à signer toutes les pièces se rapportant à cette affaire.

(2009/02/03) – ADHESIONS - COTISATIONS – ANNEE 2009

La commission des finances propose au conseil municipal l’adhésion aux organismes suivants, sachant que les montants indiqués peuvent être réels ou prévisionnels :

DECISION

Le conseil municipal,
VU le code général des collectivités territoriales,
CONSIDERANT l’intérêt pour la collectivité d’adhérer aux groupements et organismes ci-dessus,
Après en avoir délibéré et à l’unanimité,

Article 1 : DECIDE l’adhésion de la commune aux organismes désignés ci-dessus.

Article 2 : PRECISE que les crédits nécessaires seront inscrits au budget primitif 2009, article 6281 "concours divers – cotisations",

Article 3 : AUTORISE Monsieur le Maire ou son représentant à signer toutes les pièces se rapportant à cette affaire.

Séance du 21 mars 2008

Installation du Conseil
Election du Maire ;
Détermination du nombre d’Adjoints ;
Election des adjoints ;
Election des deux délégués à la Communauté d’Agglomération du Pays de Vannes et de leurs suppléants.

Séance du 2 avril 2008

Délibération «cadre» donnant pouvoir au Maire ;
Désignation des représentants communaux au sein des structures externes de coopération intercommunale ;
Désignation des élus référents auprès des différents services de l’Etat ;
Désignation des élus siégeant à la commission d’appels d’offres ;
Désignation des élus siégeant au conseil d’administration du centre communal d’action sociale ;
Désignation des élus participant au comité de jumelage ;
Nomination d’un délégué à la jeunesse ;
Composition des commissions communales ;
Détermination du taux d’indemnités des élus ;
Vote des taux d’imposition pour 2008 ;
Proposition de revalorisation de 5% des subventions aux associations et des subventions de fonctionnement attribuées aux écoles par rapport à l’exercice
2007.

Séance du 9 avril 20008

Vote du budget principal pour l’exercice 2008 ;
Affectation du résultat 2007 au budget 2008 ;
Affectation du résultat 2007 au budget assainissement 2008 ;
Affectation du résultat 2007 au budget lotissement 2008 ;
Désignation des membres de la Commission des Finances ;
Reconduction du compte à terme du Trésor ;
Position de la commune au regard des évènements se déroulant au Tibet.

Séance du 22 mai 2008

Composition de la commission communale des impôts directs ;
Constitution du jury d’assises 2009 (9 administrés par tirage au sort) ;
Désignation des représentants c o m m u n a u x a u r e l a i s intercommunal des assistantes maternelles du canton d’Elven(RIPAM) , à l’association enfance
jeunesse du Pays d’Elven, à la commission de développement social local (DSL).
Travaux à l ’ école publ iqueet demande de subvention :
lancement d’une consultation portant sur la fourniture et la pose d’un préau et le remplacement d’un ensemble sanitaire modulable.
Etudes topographiques assainissement 2008 (secteur des 4 vents) : le prestataire retenu pour cette étude est le cabinet Geo Bretagne Sud.
Approbation de la convention technique pour l ’exécut ion d’ouvrages d’éclairage public
Résidence « Anne de Bretagne » avec le SDEM.
Avenant au contrat de maîtrise d’oeuvre pour la maison de l’enfance.
Présentation du projet éducatif de la maison de l’enfance.
Modification du tableau des effectifs de la filière animation de la commune suite à l’arrivée du nouveau directeur du centre de loisirs sans hébergement (CLSH).
Vote des subventions 2008 aux écoles et aux associations.
Décision modificative n°1 du budget principal
Décision modificative n°1 du budget assainissement.
Décision modificative n°1 du budget lotissement .
Décision d’accorder à Monsieur le Trésorier d’Elven une indemnité de
conseil pour la durée du mandat du Conseil Municipal renouvelé le 16 mars 2008.

Séance du 26 juin 2008

Adhésion de la commune au Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement ;
Participation 2008 au financement de l’EMSS, Entente Morbihanaise du Sport Scolaire, centre de ressources en matériel d’éducation physique et sportive ;
Cession à titre gratuit , par des particuliers au profit de la commune, d’un terrain et d’un four à pain à restaurer, situés au Grand Gillard ;
Approbation du programme de voierie 2008/2009 ;
Clôture du budget lotissement «Er Milin» ;
Décision modificative n°2 sur le budget principal ;
Décision modificative n°2 sur le budget assainissement ;

Approbation des tarifs 2008/2009 du restaurant scolaire ;
Approbation des tarifs 2008/2009 de la garderie municipale ;
Information au Conseil concernant les commandes d’équipements et matériels pour la maison de l’enfance ;
Modification du plan de financement des travaux à l’école publique ;
Information au Conseil concernant le droit à la formation des élus ;

Séance du 28 août 2008

Installation classée :
information sur l’enquête publique en cours concernant la fusion et l’extension du GAEC Dano/Hent Coët.
Approbation du rapport sur la qualité et le prix de l’eau ;

Intercommunalité :
modification des statuts de la CAPV.

Intercommunalité :
délégués communaux au SIAGM ( précision de la délibération du 02/04/2008).

Finances :
• subvention de fonctionnement à l’association « Sterhuen Basket »
•subvention de fonctionnement à l’association « les Amis de la chapelle de Mangolérian »

Voirie :
étude sur la sécurisation du carrefour de Korn Er Houet

Marché de travaux :
• dévolution du marché d’aménagement des abords de la maison de l’enfance.
• Zone artisanale des 4 Vents :
lancement d’une consultation portant sur la réalisation d’une étude préalable à la requalification de la zone artisanale.

Séance du 18 septembre 2008

Marchés publics de maîtrise d’oeuvre :
avenant au contrat de maîtrise d’oeuvre à la construction de la maison de l’enfance.

Marchés publics de travaux :
dévolution du marché de voirie 2008-2009.

Travaux :
• chapelle de Mangolérian – 4 ème tranche
• rénovation des cours de tennis.

Marché de travaux :
avenant au marché d’extension du restaurant scolaire.

Marché publics :
cautionnement des retraits de dossiers.

Bibilothèque-médiathèque :
demande de subvention au Département pour financer un éventuel agrandissement de la médiathèque.

Marchés de travaux :
station d’épuration – dévolution du marché de canalisation de transfert : lot 1 et 2.

Marché de maîtrise d’oeuvre :
avenant à la convention passée entre la DDAF et la Commune , au titre de la mission de maîtrise d’oeuvre à la construction de la nouvelle station d’épuration.

Finances :
emprunt dévolu au financement de la future station d’épuration.

Environnement :
recensement des zones humides résultat de la mission confiée au Grand Bassin de l’Oust.
Enquête publique : résultat de l’enquête portant sur la fusion et extension du GAEC Dano/Hent Coët.

Personnel :
Prolongation du contrat de la directrice de la maison des jeunes.
Renfort au pôle administratif
Renfort au service technique
Renfort à la maison des jeunes
Entretien des salles

Affaires périscolaires :
municipalisation de la garderie périscolaire de l’école privée

Séance du 30 octobre 2008

Affaires scolaires :
approbation du règlement intérieur modifié de la garderie périscolaire.
Intercommunalité : présentation du relais gérontologique cantonal.

Finances : tarifs 2009 concernant les locations de salles, les concessions du cimetière, la taxe de raccordement au réseau d’assainissement.

Finances :
• budget principal : décision modificative n°3.
• souscription d’un emprunt FCTVA.
• subventions aux associations.
Pres tat ions ex tér ieures :
convention avec Sport 56.

Assainissement :
renouvellement de la convention SATESE.
Vie économique :
étude préalable à la requalification
de la ZA des 4 vents, choix du prestataire.

Urbanisme :
prescription de la révision du PLU
Lancement d’une « étude de territoire » avec le soutien de la Communauté d’Agglomération du Pays de Vannes.

Les délibérations sont disponibles en intégralité à la Mairie