Agenda
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Révision du PLU

Rapport d’enquête

PDF - 18.3 Mo

Avis et conclusions motivées du commissaire-enquêteur

PDF - 366.9 ko

Avis d’enquête publique

PDF - 43.1 ko

Avis des personnes publiques associées, MRAe et CDPENAF

Avis DDTM et annexes

PDF - 200.1 ko


PDF - 5 Mo


PDF - 248.1 ko


PDF - 73.6 ko


PDF - 32.9 ko

Avis GMVA

PDF - 647.1 ko

Avis CCI

PDF - 31.7 ko

Avis CDPENAF

PDF - 73.9 ko

Avis Chambre d’agriculture

PDF - 149.4 ko

Avis CNPF

PDF - 25.9 ko

Avis Département

PDF - 48.8 ko

Avis Mairie d’Elven

PDF - 123.1 ko

Avis MRAe

PDF - 189.9 ko

Avis PNR

PDF - 1.2 Mo

Avis Région

PDF - 57.1 ko

Avis RTE

PDF - 328.5 ko

Avis SNCF

PDF - 728.3 ko

-1. Rapport de présentation (RP)
  • Justifications et évaluation environnementale
    PDF - 19.4 Mo

-2. Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
-3. Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)
-4. Règlement
-5. Annexes
  • Liste des annexes
    PDF - 265.9 ko

  • Annexes sanitaires
    - Notice
    - Zonage d’assainissement des eaux usées

Etude diagnostic des Installations d’assainissement collectif - rapport d’étude

Etude diagnostic des Installations d’assainissement collectif - mémoire

Etude diagnostic des Installations d’assainissement collectif - résultat des campagnes de mesures

Etude diagnostic des Installations d’assainissement collectif - Actualisation

Plan de zonage assainissement

Plan de réseaux existants

- Zonage d’assainissement des eaux pluviales

Rapport d’étude

Schéma directeur

Zonage pluvial

Plan réseaux secteur Nord du bourg

Plan réseaux secteur sud du bourg

Plan des bassins versants et des réseaux modélisés

Plan de zonage

  • Plans de Prévention des Risques Naturels et Arrêté de Classement Sonore des Infrastructures

- Plan de Prévention des Risques Inondation - PPRI

Zonage des Aléas 1

Zonage des Aléas 2

Note de présentation

Règlement signé

- Plan d’exposition au bruit - PEB

PEB Aérodrome Arrêté

Plan

- Périmètre de captage
Arrêté

- Classement sonore transport routier
Arrêté de classement sonore des infrastructures de transport routier

-6. Pièces administratives

- Décision de la mission régionale d’autorité environnementale de Bretagne
- Délibération du 9 mars 2016
- Compte-rendu du Conseil municipal du 31 mai 2018
- Arrêté d’enquête publique
- Délibération du 28 février 2019